PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Marques, brevets, dessins et modèles, noms de domaine font partie intégrante des actifs immatériels de l’entreprise. Pour sécuriser le suivi des démarches de protection des droits liés à la création et à la propriété industrielle, Legal Suite a développé le module Propriété Intellectuelle. Conçu pour valoriser et protéger le capital intellectuel des produits et services de l’entreprise, le module Propriété Intellectuelle assure la gestion précise de l’ensemble du portefeuille de titres. Depuis les premières recherches d’antériorité et les formalités de dépôt jusqu’à leur enregistrement ou leur délivrance, puis leurs extensions et leurs renouvellements, il permet une couverture globale des actifs de propriété intellectuelle. Le module Propriété Intellectuelle s’intègre dans la gamme GaLexy® de Legal Suite.

Propriété Intellectuelle : protéger et valoriser vos titres de propriété intellectuelle

Le module Propriété Intellectuelle est le business partner des équipes juridiques pour :

Assurer un suivi du cycle de vie des dépôts de marques, brevets, dessins et modèles.

Gérer les licences d’exploitation, de fabrication, de commercialisation des produits et des services de l’entreprise.

Avec le module Propriété Intellectuelle vous pouvez :
  • Répertorier chaque élément de propriété intellectuelle ou industrielle.
  • Identifier les acteurs (inventeurs, propriétaires, partenaires) et le contexte du titre projeté ou de l’invention.
  • Conserver l’historique de la vie du titre et être alerté des échéances futures.
  • Valoriser vos actifs incorporels par le suivi rigoureux des licences concédées.
  • Préserver la connaissance de votre patrimoine (rapports personnalisés).